Réglement intérieur

COMBS NATATION - REGLEMENT INTERNE

AVERTISSEMENT
Ce règlement ne se substitue pas au règlement intérieur de la piscine qui doit être respecté dans tous les cas.

PARTIE 1 : REGLEMENT GENERAL

Article 1 : responsabilités de l’association
L'association :
- est responsable des adhérents uniquement pendant les heures de cours et la durée des déplacements à l'extérieur,
- n'est pas responsable en cas de perte ou de vol d'affaires personnelles d'un adhérent,
- peut exclure un adhérent qui ne respecte pas la discipline générale de l'association.

PARTIE 2 : REGLEMENT ADHERENTS
Le dossier administratif de l'adhérent doit être complet à son inscription.

Article 2 : le nageur
Le nageur est tenu de respecter les horaires des cours qui lui sont impartis (toute arrivée tardive ou départ anticipé devra être signalé à l'éducateur).
Il ne doit pas perturber les activités de son groupe ou des autres groupes.
Il ne doit pas être dans l'eau sans la présence de l'éducateur.
Il ne doit pas apporter de la nourriture, des boissons ou des affaires personnelles sur le bord du bassin.
Le port du bonnet de bain est obligatoire, celui des lunettes de natation fortement conseillé.
Il participe à la vie de l'association, en l'occurrence au rangement du matériel.
Pendant les séances, le nageur est tenu d'écouter les consignes des éducateurs ou des assistants.
Le nageur qui n'est pas discipliné (manque de respect envers l'éducateur ou l'assistant, contestation des directives, chahut pendant les cours, dégradation du matériel, etc.) fera l'objet de sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion de l'association, après avertissement aux parents et avis du CA.
Le nageur mineur qui est sorti de l'eau pour une raison quelconque doit rester sur le bord du bassin jusqu'à la fin de la séance; en aucun cas, il ne devra rentrer chez lui.

Article 3 : le responsable de l'enfant
Le responsable de l'enfant, père, mère ou tuteur doit :
- accompagner son enfant dans l'eau lors des séances du jardin aquatique
- s'assurer de la présence effective de l'éducateur ou de l'assistant autour du bassin, quel que soit le groupe, avant de laisser son enfant,
- venir rechercher son enfant à l'heure de fin de séance ; la responsabilité de l'association ne pouvant être engagée en dehors des horaires de début et de fin de séance,
- prévenir l'éducateur pour une absence prolongée de l'enfant.
Le responsable de l'enfant, père, mère ou tuteur ne doit pas :
- déranger les éducateurs pendant les séances
- rester dans le local visiteur pendant la durée des cours
Lors des séances de l'école de natation française et bébés nageurs, chacun doit respecter les jeunes filles et les jeunes gens qui peuvent être gênés par la présence du sexe opposé dans les vestiaires.
Les frais occasionnés par les déplacements pour compétition ou par les différents stages organisés sont à la charge du responsable de l'enfant.

PARTIE 3 : REGLEMENT TECHNIQUE

Article 4 : le conseil technique
Le conseil technique est composé du responsable technique, des éducateurs ( Personne titulaire du B.E.E.S.A.N.) et des assistants (Personne capable d'assurer l'encadrement du groupe elle peut assurer la sécurité et la surveillance si elle est titulaire du B.N.S.S.A.)
Il assure l'encadrement et la formation des adhérents des différents groupes.
Il organise la participation du club aux différentes compétitions.

Article 5 : le responsable technique
Le responsable technique est désigné par les membres du CA au début de la saison.
Le responsable technique est, par délégation du président :
- le coordinateur entre le conseil technique et le CA,
- le responsable des éducateurs, il définit les horaires des séances éducatives avec le président et lui propose les éducateurs pour les différents groupes de nageurs,
- le superviseur de la discipline et du bon déroulement des séances éducatives,
- le coordinateur des diverses manifestations dépendant du calendrier des compétitions,
- l'organisateur des réunions périodiques avec les éducateurs (déroulement et organisation des séances, évolution des nageurs, etc.),
- le responsable des personnes en formation.
Le responsable technique participe au recrutement du personnel technique et des stagiaires.

Article 6 : les éducateurs
Les éducateurs sont tenus de respecter les horaires de séance qui leur sont imparties.
Ils doivent prévenir le responsable technique et le président pour toute absence imprévue et transmettre dès que possible les dates des absences prévues.
Ils doivent fermer la porte du local visiteur dès le début des séances de cours
Ils sont responsables de la discipline des nageurs qui assistent à leurs cours (toute attitude indisciplinée doit être signalée au responsable technique et président);
Les éducateurs doivent suivre les grandes lignes dictées par le responsable technique pour le déroulement des activités.
Ils sont seuls responsables (après instruction du responsable technique) du déroulement des séances éducatives ; aucune autre personne, hormis l'assistant s'il y en a un, ne doit donner de consignes aux nageurs.
Afin de préparer le bassin et par respect pour les nageurs, les éducateurs sont tenus d'être présents au moins 5 minutes avant l'heure de début de chaque séance.
A l'exception des JARDIN AQUATIQUE", la présence d'autres personnes autour du bassin ou dans l'eau est strictement interdite, sauf accord du responsable technique ou d'un membre du CA.
Les séances qui, pour une raison valable, ne pourraient pas être assurées par l'éducateur habituel le seront par un autre éducateur ou seront annulées ; si un éducateur au moins est présent autour du bassin, la séance pourra être assurée par un assistant ou un stagiaire en formation BEESAN.
Dans la mesure du possible, les éducateurs doivent participer aux prises de temps et aux compétitions pour lesquelles sont engagés les nageurs de leur groupe.

PARTIE 4 : REGLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (CA)

Article 7 : composition du CA
Le CA est composé :
- du président,
- du vice-président
- du secrétaire,
- du trésorier.
- du responsable du groupe du JARDIN AQUATIQUE/ INITIATION
- du responsable du groupe ECOLE DE NATATION FRANCAISE
- du responsable des groupes ADOS
- du responsable du groupe AQUAGYM
- du responsable des groupes ADULTES (DEBUTANTS et LOISIRS)
- du responsable du groupe COMPETITIONS
- du responsable du groupe MASTERS
- du responsable informatique (licences, compétitions)
- du responsable de la communication,
Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier forment le bureau.

Article 8 : mode -scrutin aux assemblées générales
Selon les statuts de l’association

Article 9 : attributions du CA
Le CA
Le CA valide la composition du conseil technique proposée par le responsable technique.
Chaque membre du CA effectue une tâche bien définie.
Les membres du CA sont aptes à donner des renseignements sur les activités de l’association aux personnes le demandant.
Les membres du CA ne doivent en aucun cas donner de directives techniques aux éducateurs (si une anomalie était décelée au cours d'une séance, le responsable technique aviserait le président qui, le cas échéant, convoquerait le CA pour prendre une décision).
Les membres du CA désireux de se représenter lors de l'assemblée générale sont tenus de le faire savoir au président, au maximum quatre semaines avant la date de l'assemblée ; la liste des candidats aux élections du CA doit être close avant l'assemblée générale ; un rappel sera fait avec les convocations à l'assemblée.
Le bureau
Aucune décision ne doit être prise sans l'avis du bureau.
Toute réflexion concernant la vie de l'association devra être proposée à un membre du bureau pour permettre les échanges d'idées au cours des différentes réunions.
Le bureau fixe le montant des cotisations, des salaires et des frais de déplacement en début-de-saison.
Le président
Le président est responsable de l'association.
Il est en relation avec les administrations et éventuellement avec d'autres associations.
Il contrôle les objectifs de l'association décidés en commun avec les membres du CA.
Il est apte à prendre toutes les décisions nécessaires à la vie de l'association.
Il réalise les demandes de subventions avec le trésorier. Toute transaction avec l'extérieur doit lui être communiquée.
Le vice-président
Le vice-président remplace le président en cas d'absence.
Il envoie les convocations aux adhérents pour les assemblées générales ordinaires et extraordinaires
Le secrétaire
Le secrétaire tient à jour et classe la documentation de l'association :
- les compte-rendu des réunions du bureau et du CA,
- les compte-rendu des assemblées générales ordinaires et extraordinaires,
- un exemplaire des statuts,
- le règlement interne.
Il rédige le courrier concernant l'association, en collaboration avec le président et les membres du CA.
Il rédige un compte-rendu pour chaque réunion du bureau et du CA, de l'assemblée générale ou extraordinaire.
Le trésorier
Le trésorier exécute la comptabilité de l’association.
Il tient à jour le livre comptable.
Il étudie avec le président toutes les sorties d'argent pour les besoins de l'association.
Il règle les soldes des éducateurs.
Il prépare le budget pour la saison à venir avec le président ; ce budget est proposé ensuite au bureau.
Il réalise les demandes de subventions avec le président.
Il transmet chaque mois au président le bilan